Une déclaration annuelle d’activité simple et en quelques clics !
Votre quotidien d’architecte est fortement impacté par un environnement légal, réglementaire, normatif en mutation perpétuelle venant alourdir vos tâches déjà nombreuses et complexes. Pour ne pas en ajouter, SMABTP a choisi de mettre en place une déclaration annuelle simple et rapide. Explications.
Votre quotidien d’architecte est fortement impacté par un environnement légal, réglementaire, normatif en mutation perpétuelle venant alourdir vos tâches déjà nombreuses et complexes. Pour ne pas en ajouter, SMABTP a choisi de mettre en place une déclaration annuelle simple et rapide. Explications.
La profession d’architecte fait face à un environnement de plus en plus complexe et en perpétuelle mutation que ce soit sur le plan législatif, réglementaire, administratif ou technique. Sur le plan normatif et réglementaire, les nouvelles exigences environnementales ont un impact non seulement sur les innovations technologiques avec l’apparition massive de matériaux qui restaient jusque-là marginaux (bio-sourcés, géosourcés, issus du réemploi etc.), mais aussi sur les métiers du BTP, en particulier, ceux des concepteurs avec une participation itérative de l’ensemble des membres du groupement dès l’esquisse.
De fait, de nouveaux risques font leur apparition.
Le quotidien des architectes est fortement impacté par ce nouvel environnement chronophage qui alourdit et multiplie considérablement des tâches loin de leur cœur de métier de concepteur.
C’est pourquoi, pour assurer l’ensemble des activités d’un architecte, SMABTP a mis en place une déclaration annuelle simple fondée sur le chiffre d'affaires et non sur la liste nominative de ses chantiers.
En tant qu’architecte, vous vous épargnez tous les actes de gestion et de déclaration fastidieuse de chacun de vos projets, chantiers et missions autre que maitrise d’œuvre. En outre, cela vous permet :
- d’éviter l’omission ou l’erreur de déclaration ;
- de mieux anticiper les coûts de votre assurance et donc de maîtriser votre trésorerie puisqu’il n’y a pas de régularisation de votre cotisation en fonction du coût définitif de chantier. Vos honoraires étant forfaitaires et arrêtés en phase de conception, fini les mauvaises surprises !
Vous êtes donc tranquille : vous êtes couvert pour l’ensemble de vos activités d’architecte conformément à la Loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture sans qu’il soit besoin de détailler vos différentes missions et projets sauf celles et ceux qui sont expressément demandés.
Un taux unique de cotisation est calculé suivant la réalité de la nature de vos activités. Il est indexé sur votre chiffre d’affaire que celui-ci soit réalisé en France et dans les DROM ou dans un des pays limitrophes. Vous ne subissez plus les aléas d’un coût de chantier aléatoire du fait de l’inflation ou de la raréfaction des matières premières et vous pouvez vous concentrer sur votre cœur de métier : la conception et l’art de construire !
Vous déclarez en temps voulu votre chiffres d’affaires en quelques clics et le tour est joué !
Découvrez les autres points forts proposés par SMABTP aux architectes :
