Chaque année, des milliers d’entreprises de bâtiment et de travaux publics interviennent sur des chantiers de voirie, de construction et de rénovation de bâtiments, d’ouvrages et d’infrastructures. Lors de la réalisation de ces travaux, il existe un risque d’accrochage de réseaux souterrains et de lignes aériennes.

Afin d’éviter tout endommagement susceptible de mettre en cause la sécurité des intervenants comme celle des riverains, ainsi que de porter atteinte à l’environnement ou à la continuité des services publics, la Fédération Française du Bâtiment (FFB), la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), et les mutuelles d’assurances du BTP, regroupées au sein de la SGAMbtp assurances (SMABTP, CAM btp et L’Auxiliaire), ainsi que l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP), ont actualisé  le guide pratique sur les Travaux à proximité des réseaux destiné à accompagner les maitres d’ouvrages et les entreprises réalisant des travaux et à leur permettre de mieux appréhender le contenu de la réglementation en vigueur.

Le guide aborde sept thèmes :

• périmètre de la réglementation ;
• principales obligations des parties prenantes ;
• compétence des intervenants et autorisations d’intervention ;
• comment bien préparer le projet de travaux ? ;
• comment bien préparer les travaux ? ;
• comment bien exécuter les travaux ? ;
• responsabilités et assurances.

Recommandations, prescriptions techniques, formulaires, évolutions législatives et réglementaires… le guide pratique Travaux à proximité des réseaux est un outil indispensable afin de prévenir les risques et comprendre les rôles et missions des responsables de projet, des exploitants de réseaux et des exécutants de travaux. A télécharger gratuitement.