
Mentions légales
Présentation des mentions légales du site smabtp.fr
Présentation des mentions légales du site smabtp.fr
Editeur
Editeur
Ce site est édité par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) : société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie par le Code des assurances et soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 4 place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09.
RCS Paris 775 684 764
N° TVA intracommunautaire FR 54 775 684 764
Siège social : 8 rue Louis Armand, 75015 Paris
Tél : 01.40.59.70.00
Courriel : webmestre@smabtp.fr
Directeur de la publication : Pierre Esparbes, directeur général des mutuelles d'assurance SMABTP et SMAvie BTP.
Présentation générale du site
Présentation générale du site
Le site www.smabtp.fr est un site de présentation, qui a pour objet de fournir des informations sur le groupe SMABTP et sur l'ensemble de ses entreprises. Ce site est soumis à la loi française.
Il présente les produits et services des sociétés du groupe SMABTP suivantes :
SMABTP
Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances
RCS Paris 775 684 764
8 rue Louis Armand, 75015 Paris
SMAvie BTP
Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances
RCS Paris 775 684 772
8 rue Louis Armand, 75015 Paris
SMA SA
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 19 804 800 euros,
RCS Paris 332 789 296
8 rue Louis Armand, 75015 Paris
SAGEVIE
Société anonyme à conseil d’administration, entreprise régie par le Code des assurances au capital de 7 700 000 euros,
RCS Paris 351 109 137
8 rue Louis Armand, 75015 Paris
PROTEC BTP
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 28 140 200 euros,
RCS Paris 411 360 472
8 rue Louis Armand, 75015 Paris
SMA GESTION
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 2 800 000 euros,
Agréée en France par l'Autorité des Marchés Financiers en tant que Société de gestion de portefeuille sous le numéro GP97-133
RCS PARIS 414 785 097
8 rue Louis Armand - 75015 PARIS
IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION SA
Société anonyme à conseil d’administration, entreprise régie par le Code des assurances au capital de 32 300 047 euros,
RCS Nanterre 351 392 543
10 place de Belgique, 92250 La Garenne-Colombes
Réalisation
Réalisation
Le site internet www.smabtp.fr a été réalisé en collaboration avec Adiméo pour le graphisme.
Crédit photos : Adobe Stock, Getty images.
L’espace des ressources humaines du site a été réalisé en collaboration avec Publicorp pour la conception, Publicorp et Majinga pour le graphisme.
Hébergement
Hébergement
Le site est hébergé par SMABTP, 8 rue Louis Armand, 75015 Paris - Tél : 01.40.59.70.00
Copyright
Copyright
Tous droits sur le contenu du site internet www.smabtp.frsont réservés. Sauf mention contraire, toutes les informations et documents contenus dans le site, ainsi que tous les éléments créés, sont protégés au titre notamment des droits d’auteur et sont la propriété des sociétés du Groupe SMA ou ces dernières ont obtenu les droits nécessaires à leur exploitation.
Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site à un usage autre que celui de consultations individuelles et privées est interdit, sauf autorisation écrite et préalable de SMABTP.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété des sociétés du Groupe SMA. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de celles-ci. Le non-respect de ces dispositions est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur de l’infraction.
Liens hypertextes
Liens hypertextes
Les sociétés du groupe SMABTP déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site internet www.smabtp.fr le sont à titre de service.
La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site www.smabtp.fr. Tout lien simple et/ou profond ou "framing" à destination du site www.smabtp.fr est strictement interdit et, en conséquence, aucun élément figurant sur une page de ce site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de la société du groupe SMABTP concernée. Tout lien simple ou profond et/ou "framing" devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite du groupe SMABTP.
Avertissement
Avertissement
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et général. Elles ne prétendent aucunement à l'exhaustivité. Les sociétés du groupe SMABTP s'efforcent de fournir les informations les plus fiables possible et se réservent le droit de les modifier à tout moment.
Les produits et les services présentés sur le site sont destinés à être proposés et utilisés selon les conditions contractuelles et tarifaires en vigueur, disponibles auprès des sociétés concernées du groupe SMABTP.
Malgré les mises à jour régulières du contenu, les sociétés du Groupe SMABTP déclinent toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site www.smabtp.fr ;
- pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence ;
- et, plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués par l'accès de quiconque à ce site, par son usage ou par l'usage d'autre sites qui lui sont liés.
Attribution de juridiction
Attribution de juridiction
Tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris.
Données personnelles
Données personnelles
Nous vous invitons à consulter la politique générale de protection des données personnelles.
Responsabilité Élargie du Producteur (REP) emballages ménagers et papiers graphiques
Responsabilité Élargie du Producteur (REP) emballages ménagers et papiers graphiques
IDU REP papier graphique : FR337034_01GNDE